Déposée le 27 août 2002 par EHRET Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « NOVALYST DISCOVERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est EHRET Philippe domicilié(e) 3a route de Colmar,68320 FORTSCHWIHR - 68320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.
La marque NOVALYST DISCOVERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EHRET Philippe - 3a route de Colmar,68320 FORTSCHWIHR - 68320 - France
Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France
Inscription le 26 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382380 - Publication au BOPI 2003-11-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Catalyseurs chimiques ; catalyseurs pour chimie fine notamment pour la pharmacie et l'agrochimie ; produits et préparations biotechnologiques, chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) destinés notamment à la pharmacie et l'agrochimie services en chimie ; services scientifiques de développement et synthèse de catalyseurs hétérogènes pour chimie fine, en particulier pour la pharmacie et l'agrochimie ; services de recherches pour la mise au point de kits pour réactions chimiques ; consultation et information en matière de biotechnologie, chimie, plus particulièrement en relation avec les catalyseurs chimiques ; concession de licence d'exploitation des catalyseurs
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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